Mentions légales
Description du site
Le site Présanse Bretagne a pour objet de fournir des informations concernant les activités de l’association. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs, ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Informations générales
Ce site est édité par l’Association Présanse Bretagne, association loi 1901, dont le siège est situé :
PST35
3 allée de la Croix des êtres
35700 RENNES
Tél : 02 99 12 13 00
Le responsable de la publication du site Présanse Bretagne est M. Michel COMBE, en sa qualité de Président de Présanse Bretagne.
Ce site est réalisé par WordPress et hébergé par OVH.
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : http://www.ovh.com
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle
Présanse Bretagne détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé d’utilisation, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable de Présanse Bretagne.
Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de Présanse Bretagne ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Présanse Bretagne ou du tiers détenteur des droits.
Exclusion de garantie et de responsabilité
Présanse Bretagne ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que Présanse Bretagne s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Présanse se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.
Vie privée – Protection des données personnelles
Présanse Bretagne propose à l’utilisateur de renseigner son adresse mail afin de pouvoir être informé de la date de parution du site. En cas de réutilisation des données pour une finalité ultérieure, les utilisateurs en seront informés en amont, et auront la possibilité de s’y opposer. La collecte de l’adresse mail de l’utilisateur repose sur l’intérêt légitime de Présanse Bretagne, conformément à l’article 6 f) du règlement européen 2016/679 du 27 avril 26 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).
L’adresse mail renseignée sera supprimée de la base de données dans un délai d’un mois à compter de la date de parution du site.
À l’occasion de l’utilisation du site, les données suivantes peuvent également être recueillies dans le cadre du suivi de la fréquentation du site : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le moteur de recherche, la tranche d’âge, la zone géographique de l’utilisateur, ainsi que le comportement de l’utilisateur sur le site. Ces données sont strictement anonymes et ne permettent pas d’identifier les utilisateurs.
Aucune donnée personnelle de l’utilisateur du site n’est échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, tout utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, d’un droit de rectification des données qui le concernent, et d’un droit d’opposition au traitement de ses données par Présanse Bretagne, que vous pouvez exercer à l’adresse suivante : presanse.bretagne@gmail.com
Liens vers d’autres sites
Le site de Présanse Bretagne peut renvoyer, à travers des liens, vers d’autres sites, notamment vers les sites des services de santé au travail interentreprises de la région Bretagne. Le contenu de ces sites n’engage pas Présanse Bretagne, qui n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités.
Présanse Bretagne s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à presanse.bretagne@gmail.com
